Abrogé28 février 1995
Créé le 8 septembre 1992
Il est créé à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale deux intercommissions dans les domaines suivants :
Recherches sur l'utilisation thérapeutique de produits humains et de produits de substitution ;
Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation.
Recherches sur l'utilisation thérapeutique de produits humains et de produits de substitution ;
Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation.