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Arrêté du 30 septembre 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne et immunologie clinique » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour six médecins spécialisés

Résumé. Un arrêté permet à six médecins étrangers de pratiquer en France dans le domaine de la médecine interne et de l'immunologie clinique.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 22 septembre 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour six médecins

Résumé. Un arrêté autorise six médecins à exercer en France dans la spécialité médecine interne et immunologie clinique.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne et immunologie clinique » les personnes dont les noms suivent :
M. ABDESSALEM (Karim), né le 27 août 1988 à Tizi N'Tleta (Algérie).
Mme AL WARAGLI (Noha), épouse ZERBANI, née le 21 mai 1989 à Tétouan (Maroc).
Mme GILLES (Aurélie), épouse TARDIEU, née le 9 janvier 1987 à Port-au-Prince (Haïti).
Mme MELLAH (Sara), épouse HAMNACHE, née le 19 juin 1990 à Ain Taya (Algérie).
Mme SAIGHI (Ania), épouse HABCHI, née le 21 septembre 1991 à Beni Messous (Algérie).
Mme ZAMOUM (Zina), épouse KHELIFI, née le 3 juillet 1987 à Ait Bouaddou (Algérie).

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce la publication d'un texte au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 septembre 2026.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe au chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

F. GUIRAUD

Arrêté du 30 septembre 2026
Article 1
Article 2