Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication et utilisation du SPYSCOPE DS II
Résumé. Un arrêté officialise la publication et les modalités d'utilisation d'un dispositif médical pour des examens spécifiques.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.