JORF n°0231 du 5 octobre 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de l'implant NOBORI de la liste des produits remboursables

Résumé Les implants NOBORI ne sont plus remboursés par la sécurité sociale.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, à la sous-section 2 : « Implants vasculaires », au paragraphe 3 -B : « Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique b, le nom « NOBORI » et la rubrique « Laboratoires TERUMO France S.A. (TERUMO) » comprenant les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-------------------------------------------------------------------------| |3169188|Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 2,25mm.| |3158109|Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 2,50mm.| |3136177|Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 2,75mm.| |3196096|Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 3,00mm.| |3166014|Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 3,50mm.| |3138443|Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 4,00mm.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, à la sous-section 2 : « Implants vasculaires », au paragraphe 3 -B : « Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique b, le nom « NOBORI » et la rubrique « Laboratoires TERUMO France S.A. (TERUMO) » comprenant les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3169188

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 2,25mm.

3158109

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 2,50mm.

3136177

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 2,75mm.

3196096

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 3,00mm.

3166014

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 3,50mm.

3138443

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 4,00mm.