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Le ministre des solidarités et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 22 juin 2018,
Arrête :
L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 6. Autres médicaments, les spécialités suivantes sont ajoutées :
| NOM DE LA SPECIALITÉ | EXPLOITANT | CODE CIS | CODE UCD | DÉNOMINATION |
|---|---|---|---|---|
| NITISINONE DIPHARMA 2 mg, gélule | ARROW GENERIQUES | 6 712 331 6 | 9000512 | NITISINONE DPM 2MG GELU |
| NITISINONE DIPHARMA 20 mg, gélule | ARROW GENERIQUES | 6 006 930 7 | 9000511 | NITISINONE DPM 20MG GELU |
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 30 septembre 2020.
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,
H. Monasse