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ARRÊTÉ du 30 septembre 2015

modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions du secrétariat général

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Réorganisation des services du ministère

Résumé. Un arrêté réorganise les services d'un ministère en supprimant une cellule et en modifiant les départements d'information et de communication.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le décret n° 2008-636 du 30 juin 2008 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère chargé de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2008 modifié portant organisation et attributions du secrétariat général ;

Vu l'avis du comité technique spécial du secrétariat général en date du 11 septembre 2015,

Arrête :

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Modification de l'organisation des services du ministère

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de plusieurs services du ministère, notamment en supprimant la cellule contrôle de gestion et en réorganisant les départements d'information et de communication.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 5 novembre 2015

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 septembre 2015.

Stéphane Le Foll

En vigueur depuis le jeudi 5 novembre 2015

ARRÊTÉ du 30 septembre 2015
Article 1
Article 2