Arrêté du 30 septembre 2013

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le calendrier des courses hippiques nationales et le calendrier des courses hippiques étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l'année 2013 approuvé par l'arrêté du 29 novembre 2012 modifié susvisé est modifié par le calendrier (1) ci-annexé.
Ce calendrier a un caractère prévisionnel dans la mesure où toute course ou réunion de courses peut faire l'objet de report ou d'annulation, notamment pour des raisons tenant aux conditions météorologiques ou techniques.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 5 octobre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du calendrier des courses hippiques pour 2013

Résumé. Un calendrier de courses de chevaux pour 2013 est approuvé, mais peut changer en cas de mauvais temps ou problèmes techniques.

Le calendrier des courses hippiques nationales et le calendrier des courses hippiques étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l'année 2013 approuvé par l'arrêté du 29 novembre 2012 modifié susvisé est modifié par le calendrier (1) ci-annexé.
Ce calendrier a un caractère prévisionnel dans la mesure où toute course ou réunion de courses peut faire l'objet de report ou d'annulation, notamment pour des raisons tenant aux conditions météorologiques ou techniques.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 5 octobre 2013

Source : Légifrance