Article 2
Au 2 de l'annexe III de l'arrêté du 28 juillet 2005 susvisé, la formule :
CC = [Combustible entrant] - [Combustible sortant] - [Dstock]
CC : consommation de combustible au cours de la période de déclaration (N).
Combustible entrant : quantité de combustible entré en stock au cours de la période de déclaration.
Combustible sortant : quantité de combustible utilisé à d'autres fins (transport ou revente).
Dstock : stock de combustible au 31/12/N - stock de combustible au 31/12/(N - 1).
est remplacée par la formule :
Emissions de CO2 (tco2) = CC x PCI* x FE x FO
* Pour le gaz naturel, on utilisera le PCS.
CC : quantité de combustible consommé au cours de la période de déclaration (t ou m³).
PCI : pouvoir calorifique inférieur du combustible (TJ/t ou TJ/m³).
PCS : pouvoir calorifique supérieur du combustible (MW.h/m³).
FE : facteur d'émission du combustible (tco2/TJ PCI ou tco2/MW.h PCS pour le gaz naturel).
FO : facteur d'oxydation du combustible.
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