JORF n°230 du 2 octobre 2002

Par arrêté du Premier ministre en date du 30 septembre 2002, sont nommés membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire :
Au titre des élus :
- désignés par l'Assemblée nationale :
Mme Sylvia Bassot ;
M. Louis Giscard d'Estaing ;
M. Jean-Claude Lemoine ;
M. Maurice Leroy ;
M. Jean-Luc Warsmann ;
- sur proposition de l'Association des maires de France :
M. Daniel Hoeffel, en remplacement de M. Jean-Paul Delevoye.
Au titre des activités économiques, sociales, culturelles, associatives, familiales :
- désignés par la Confédération française démocratique du travail :
M. Gérard Despierre, en remplacement de M. Jean-Claude Bury ;
Mme Catherine Duboscq, en remplacement de Mme Maryvonne Guiavarc'h.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du Premier ministre en date du 30 septembre 2002, sont nommés membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire :

Au titre des élus :

- désignés par l'Assemblée nationale :

Mme Sylvia Bassot ;

M. Louis Giscard d'Estaing ;

M. Jean-Claude Lemoine ;

M. Maurice Leroy ;

M. Jean-Luc Warsmann ;

- sur proposition de l'Association des maires de France :

M. Daniel Hoeffel, en remplacement de M. Jean-Paul Delevoye.

Au titre des activités économiques, sociales, culturelles, associatives, familiales :

- désignés par la Confédération française démocratique du travail :

M. Gérard Despierre, en remplacement de M. Jean-Claude Bury ;

Mme Catherine Duboscq, en remplacement de Mme Maryvonne Guiavarc'h.