Arrêté du 30 octobre 2023

Article 5

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Article 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 juin 1980

Art. T 21

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Modification des règles de sécurité pour les stands et chapiteaux

Résumé. Les règles de sécurité pour les stands et chapiteaux sont mises à jour, notamment sur les matériaux utilisés et leur réaction au feu.

A modifié les dispositions suivantes :

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