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Arrêté du 30 octobre 2019

JORF n°0269 du 20 novembre 2019

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Implantation - aménagement

Chapitre III : Exploitation

Chapitre IV : Risques

Chapitre V : Eau

Chapitre VI : Air - odeurs

Chapitre VII : Sous-produits et déchets

Chapitre VIII : Bruit et vibrations

Chapitre IX : Exécution

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Sous-produits et déchets

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Article 20

Article 20

Brûlage
Le brûlage des déchets liquides, solides et gazeux est interdit sur le site.

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Brûlage

Le brûlage des déchets liquides, solides et gazeux est interdit sur le site.