JORF n°0259 du 8 novembre 2014

Article 1

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

- SASP Rugby Club Massy Essonne ;
- Association Union sportive montalbanaise.


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Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

- SASP Rugby Club Massy Essonne ;

- Association Union sportive montalbanaise.