Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des attributions du directeur d'un institut
Résumé. L'arrêté modifie les règles de nomination et de gestion du directeur de l'Institut de formation de l'environnement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2001Art. 3Arrêté du 9 juillet 2001Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 9 juillet 2001Art. 3, Art. 4