Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un avenant sur la mutuelle santé
Résumé. Un avenant à un accord sur la mutuelle santé pour les employés d'une association est publié.
I. ― Œuvres de Pen Bron
(44262 Nantes)
Avenant n° 2 du 1er décembre 2011 relatif à la mutuelle complémentaire frais de santé.