Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du titre professionnel pour les conducteurs
Résumé. Le titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules est maintenant composé d'une seule unité constitutive : réaliser en sécurité un transport routier de marchandises avec tout type de véhicule d'une masse en charge maximale admissible supérieure à 3,5 tonnes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 février 2008Art. 3 : Diplôme unique pour les conducteurs de camions
→ Version 2
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- Arrêté du 26 février 2008Art. 3