JORF n°0259 du 7 novembre 2009

Arrêté du 30 octobre 2009

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-1 à R. 221-8 et A. 231-3 à A. 231-8 ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif de haut niveau et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er novembre 2009, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― badminton ;
― boxe ;
― équitation ;
― escrime ;
― judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― natation ;
― pelote basque ;
― rugby à XIII ;
― ski nautique ;
― taekwondo et disciplines associées ;
― tennis ;
― tennis de table.

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Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 30 octobre 2009.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant de la ministre chargée des sports (http://www.sports.gouv.fr).