Arrêté du 30 octobre 2008

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 estuaire de la Loire - baie de Bourgneuf figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er (Désignation d'un site Natura 2000 en Vendée) ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de la Loire-Atlantique, de Vendée, dans la mairie de la commune située dans le périmètre du site, à la direction régionale des affaires maritimes des Pays de la Loire, à la direction régionale de l'environnement des Pays de la Loire, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des oiseaux protégés dans le site Natura 2000 estuaire de la Loire

Résumé. Un arrêté liste les oiseaux protégés dans le site Natura 2000 de l'estuaire de la Loire et indique où consulter cette liste.

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 estuaire de la Loire - baie de Bourgneuf figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er (Désignation d'un site Natura 2000 en Vendée) ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de la Loire-Atlantique, de Vendée, dans la mairie de la commune située dans le périmètre du site, à la direction régionale des affaires maritimes des Pays de la Loire, à la direction régionale de l'environnement des Pays de la Loire, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Historique des versions

Source : Légifrance