Arrêté du 30 novembre 2022

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Champagne " est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-3b36a01e-8edd-4742-ade7-fbd3251816c4.

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Abrogé29 janvier 2024

Créé le 11 décembre 2022 · Abrogé le 29 janvier 2024

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Validation du cahier des charges de l'AOC Champagne

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation 'Champagne' est officiellement validé et disponible en ligne.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Champagne " est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-3b36a01e-8edd-4742-ade7-fbd3251816c4.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 29 janvier 2024

Abrogé parArrêté du 25 janvier 2024art. 2

En vigueur du dimanche 11 décembre 2022 au dimanche 28 janvier 2024

Source : Légifrance