Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation
Résumé Le dispositif SOLO SMART est maintenant compatible avec l'IRM et la date de fin de son inscription a été repoussée à 2027.
Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4, section 1, sous-section 1, à la rubrique « Société CORCYM France SAS », à la nomenclature du code BVA002 :
a) Après le paragraphe « description » est ajouté :
« IRM compatibilité
Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable SOLO SMART est IRM compatible sans conditions ;
b) La date de fin d'inscription est portée au 18 octobre 2027.
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