Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Encadrement de la visite d'information individuelle à bord d'un navire
Résumé Les règles pour visiter un navire seul sont dans l'annexe I.
L'annexe I au présent arrêté fixe la convention type encadrant la visite d'information réalisée à titre individuel à bord d'un navire.
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