En vigueur depuis le 27 décembre 2020
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Mise à jour de la liste des oiseaux protégés au Lac Léman
La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 24 avril 2006 modifié portant désignation du site Natura 2000 Lac Léman (zone de protection spéciale).