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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des agents principaux de deuxième catégorie dans les préfectures
Résumé. L'arrêté modifie la liste des agents principaux de deuxième catégorie dans les préfectures, en précisant leurs fonctions et le nombre d'emplois par localisation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2008Art. Annexe I → Version 7Arrêté du 23 décembre 2008Art. Annexe II → Version 8
- Arrêté du 23 décembre 2008Art. Annexe I, Art. Annexe II