JORF n°0283 du 6 décembre 2016

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, paragraphe « Pied à restitution d'énergie de classe III » :
a) Est créée la nouvelle rubrique « Société OKO SOLUTION SAS (OKO SOLUTION) » ;
b) Dans cette nouvelle rubrique, est ajouté le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société OKO SOLUTION SAS (OKO SOLUTION) | |2724564|Pied restitution énergie, classe III, OKO SOLUTION, AERIS SOLUTION
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
Kit AERIS SOLUTION : 70G-XXX-000 (comprend le pied, l'enveloppe esthétique, la chaussette et le coin talonnier élastomère)
Côté gauche : C71G-XXX-000
Côté droit : C72G-XXX-000
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2021.|


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, paragraphe « Pied à restitution d'énergie de classe III » :

a) Est créée la nouvelle rubrique « Société OKO SOLUTION SAS (OKO SOLUTION) » ;

b) Dans cette nouvelle rubrique, est ajouté le produit suivant :

CODE

NOMENCLATURE

Société OKO SOLUTION SAS (OKO SOLUTION)

2724564

Pied restitution énergie, classe III, OKO SOLUTION, AERIS SOLUTION

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :

Kit AERIS SOLUTION : 70G-XXX-000 (comprend le pied, l'enveloppe esthétique, la chaussette et le coin talonnier élastomère)

Côté gauche : C71G-XXX-000

Côté droit : C72G-XXX-000

Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2021.