Créé le 15 décembre 2012
Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2013 du baccalauréat général.
Arrêté du 30 novembre 2012
Article 3
Historique des versions
En vigueur depuis le samedi 15 décembre 2012
Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2013 du baccalauréat général.