Créé le 4 septembre 2012
Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2013 du baccalauréat général et technologique (hors TMD).
Arrêté du 30 novembre 2012
Article 2
Historique des versions
En vigueur depuis le mardi 4 septembre 2012
Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2013 du baccalauréat général et technologique (hors TMD).