Les dispositions du présent arrêté sont applicables pour la session 2012 des séries économique et sociale (ES), littéraire (L) et scientifique (S) du baccalauréat général et des séries sciences et technologies industrielles (STI), sciences et technologies de laboratoire (STL), sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) et sciences et technologies de gestion (STG) du baccalauréat technologique.