JORF n°0077 du 31 mars 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un arrêté autorise la publication d'une expérimentation sur la prévention des cancers pour les personnes à haut risque.
Un programme de prévention des cancers pour les personnes à haut risque va être testé pendant quatre ans.
Un nouveau programme de prévention des cancers pour les personnes à haut risque commence.
Un nouveau programme de prévention des cancers pour les personnes à haut risque sera testé pendant quatre ans.