Arrêté du 30 mars 2023

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Il est créé la spécialité « Maintenance nautique » de baccalauréat professionnel, dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté.
La présentation synthétique du référentiel du diplôme est définie en annexe I du présent (Précisions réglementaires) arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 17 mai 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de la spécialité "Maintenance nautique" du baccalauréat professionnel

Résumé. Un nouveau bac pro en maintenance nautique est créé.

Il est créé la spécialité « Maintenance nautique » de baccalauréat professionnel, dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté.
La présentation synthétique du référentiel du diplôme est définie en annexe I du présent (Précisions réglementaires) arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 17 mai 2023

Source : Légifrance