En vigueur depuis le 17 mai 2023
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Création de la spécialité "Maintenance nautique" du baccalauréat professionnel
Il est créé la spécialité « Maintenance nautique » de baccalauréat professionnel, dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté.
La présentation synthétique du référentiel du diplôme est définie en annexe I du présent (Précisions réglementaires) arrêté.