JORF n°0083 du 7 avril 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de nouveaux notaires à Saint-Symphorien-sur-Coise

Résumé Le garde des sceaux a nommé de nouveaux notaires à Saint-Symphorien-sur-Coise.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 30 mars 2023 :
Il est mis fin aux fonctions de M. THIOLLIER (Pierre-Alexis, Marie) en qualité de notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire M. THIOLLIER (Bruno, Marie) à la résidence de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône).
La démission de M. THIOLLIER (Bruno, Marie), notaire à la résidence de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône), est acceptée.
La société à responsabilité limitée « THIOLLIER Associés », constituée pour l'exercice de la profession de notaire, est nommée notaire à la résidence de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône), en remplacement de M. THIOLLIER (Bruno, Marie).
M. THIOLLIER (Bruno, Marie) et M. THIOLLIER (Pierre-Alexis, Marie) sont nommés notaires associés.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 30 mars 2023 :

Il est mis fin aux fonctions de M. THIOLLIER (Pierre-Alexis, Marie) en qualité de notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire M. THIOLLIER (Bruno, Marie) à la résidence de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône).

La démission de M. THIOLLIER (Bruno, Marie), notaire à la résidence de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône), est acceptée.

La société à responsabilité limitée « THIOLLIER Associés », constituée pour l'exercice de la profession de notaire, est nommée notaire à la résidence de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône), en remplacement de M. THIOLLIER (Bruno, Marie).

M. THIOLLIER (Bruno, Marie) et M. THIOLLIER (Pierre-Alexis, Marie) sont nommés notaires associés.