Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Fixe le référentiel d'évaluation pour les unités constitutives du diplôme, le règlement d'examen, et la définition des épreuves
Résumé L'annexe IV explique comment évaluer les compétences, les règles de l'examen et les types d'épreuves.
Le référentiel d'évaluation est fixé en annexe IV du présent arrêté qui comprend les parties IVa relative aux unités constitutives du diplôme, IVb relative au règlement d'examen et IVc relative à la définition des épreuves.
1 version