Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des organisations vétérinaires par région
Résumé. Les organisations vétérinaires reconnues changent selon les régions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 avril 2014Art.
- Arrêté du 4 avril 2014Art. null
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