CONTENU DU DOSSIER DE CLÔTURE DES RISQUES CROISÉS (DCRC)

0. Suivi des prescriptions éventuelles émises au stade du dossier DARC

I. - Renseignements généraux sur le projet dans son ensemble

1. Identification du demandeur

2. Description du projet dans son ensemble

3. Planning prévisionnel du projet dans son ensemble

II. - Analyse des risques et définition du sous-système de transition

1. Description et justification des évolutions éventuelles du sous-système de transition

2. Identification des risques croisés et mesures de couverture à mettre en place

3. Description du sous-système de transition et localisation des équipements éventuels

4. Démonstration de sécurité

III. - Caractéristiques techniques et fonctionnelles des éléments du sous-système de transition

1. Référentiels techniques et de sécurité

2. Caractéristiques techniques et fonctionnelles des éléments structurels (dont singularités et innovations)

3. Caractéristiques des éléments opérationnels

IV. - Exploitation et maintenance du sous-système de transition

1. Modalités d'exploitation envisagées y compris dans les situations dégradées

2. Documentation de maintenance

V. - Interfaces entre les acteurs et organisation mise en place

1. Pour la réalisation du projet

2. Pour l'exploitation, la maintenance et la modification du sous-système de transition

VI. - Tests et essais

1. Modalités d'organisation et de validation des tests et essais

2. Programme des tests et essais

3. Conditions particulières de réalisation des tests et essais

VII. - Fourniture du rapport d'évaluation de la sécurité de l'organisme mentionné à l'article 57 du décret du 30 mars 2017 susvisé

CONTENU DU DOSSIER DE CLÔTURE DES RISQUES CROISÉS (DCRC)

0. Suivi des prescriptions éventuelles émises au stade du dossier DARC

I. - Renseignements généraux sur le projet dans son ensemble

1. Identification du demandeur

2. Description du projet dans son ensemble

3. Planning prévisionnel du projet dans son ensemble

II. - Analyse des risques et définition du sous-système de transition

1. Description et justification des évolutions éventuelles du sous-système de transition

2. Identification des risques croisés et mesures de couverture mises en place

3. Description du sous-système de transition et localisation des équipements éventuels

4. Démonstration de sécurité

III. - Caractéristiques techniques et fonctionnelles des éléments du sous-système de transition

1. Référentiels techniques et de sécurité

2. Caractéristiques techniques et fonctionnelles des éléments structurels (dont singularités et innovations)

3. Caractéristiques des éléments opérationnels

IV. - Exploitation et maintenance du sous-système de transition

1. Modalités d'exploitation envisagées y compris dans les situations dégradées

2. Documentation de maintenance

V. - Interfaces entre les acteurs et organisation mise en place

1. Pour la réalisation du projet

2. Pour l'exploitation, la maintenance et la modification du sous-système de transition

VI. - Tests et essais

1. Modalités d'organisation et de validation des tests et essais

2. Programme des tests et essais

3. Conditions particulières de réalisation des tests et essais

VII. - Fourniture du rapport d'évaluation de la sécurité de l'organisme qualifié accrédité