JORF n°0087 du 12 avril 2012

Arrêté du 30 mars 2012

Le ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-1 à R. 221-8 et A. 231-3 à A. 231-8 ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif espoir et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er avril 2012, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― cyclisme ;
― escrime ;
― football ;
― golf ;
― handball ;
― karaté et disciplines associées ;
― natation ;
― pelote basque ;
― roller sports ;
― rugby ;
― savate, boxe française et disciplines associées ;
― sociétés d'aviron ;
― sport automobile ;
― taekwondo et disciplines associées ;
― tennis ;
― voile.

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Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 30 mars 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

R. Monnereau

Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministre chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).