Arrêté du 30 mars 2011

Article 1

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Article 1

La liste de référence des lésions consécutives à un accident du travail et identiques à celles indemnisées au titre d'une maladie professionnelle, mentionnée à l'article R. 351-24-1 du code de la sécurité sociale, est celle figurant en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 avril 2011

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Liste des lésions communes aux accidents de travail et maladies professionnelles

Résumé. Un arrêté liste les blessures liées aux accidents de travail qui sont aussi couvertes par les maladies professionnelles.

La liste de référence des lésions consécutives à un accident du travail et identiques à celles indemnisées au titre d'une maladie professionnelle, mentionnée à l'article R. 351-24-1 du code de la sécurité sociale, est celle figurant en annexe du présent arrêté.

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