Abrogé27 avril 2002
Créé le 3 avril 1992 · Abrogé le 27 avril 2002
Le grade de docteur est conféré par le chef d'établissement, après la présentation en soutenance de la thèse ou des travaux.
Arrêté du 30 mars 1992
Le grade de docteur est conféré par le chef d'établissement, après la présentation en soutenance de la thèse ou des travaux.
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Créé le 3 avril 1992 · Abrogé le 27 avril 2002
Le grade de docteur est conféré par le chef d'établissement, après la présentation en soutenance de la thèse ou des travaux.
Abrogé depuis le samedi 27 avril 2002
En vigueur du vendredi 3 avril 1992 au vendredi 26 avril 2002
Source : Légifrance