Abrogé27 avril 2002
Créé le 3 avril 1992 · Abrogé le 27 avril 2002
L'inscription en D.E.A. relève de la compétence du chef d'établissement sur proposition du responsable de D.E.A.
Doctorat
Arrêté du 30 mars 1992
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Doctorat
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Créé le 3 avril 1992 · Abrogé le 27 avril 2002
L'inscription en D.E.A. relève de la compétence du chef d'établissement sur proposition du responsable de D.E.A.
Doctorat
Abrogé depuis le samedi 27 avril 2002
En vigueur du vendredi 3 avril 1992 au vendredi 26 avril 2002
Source : Légifrance