JORF n°87 du 12 avril 1990

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

M. Barale (Jean-Pierre), commis au tribunal d'instance d'Aix-en-Provence,
est nommé régisseur titulaire, en remplacement de Mme Guillemin.
Mme Deluard (Brigitte), agent technique de bureau au tribunal d'instance d'Hyères, est, à compter du 30 janvier 1990, nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Sasso.
Mme Mathieu (Eliane), épouse Toucas, agent technique de bureau au tribunal d'instance d'Hyères, est, à compter du 30 janvier 1990, nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Deluard.

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Cour d'appel d'Aix-en-Provence

M. Barale (Jean-Pierre), commis au tribunal d'instance d'Aix-en-Provence,

est nommé régisseur titulaire, en remplacement de Mme Guillemin.

Mme Deluard (Brigitte), agent technique de bureau au tribunal d'instance d'Hyères, est, à compter du 30 janvier 1990, nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Sasso.

Mme Mathieu (Eliane), épouse Toucas, agent technique de bureau au tribunal d'instance d'Hyères, est, à compter du 30 janvier 1990, nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Deluard.