JORF n°0189 du 15 août 2025

Arrêté du 30 mai 2025

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles D. 212-21, A. 212-45-3 et A. 212-47-2 ;

Vu l'arrêté du 18 novembre 2024 modifié portant équivalence avec le ou les blocs de compétences communs (BC1 et BC2) du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 1 de l’arrêté du 18 novembre 2024

Résumé Ce texte change ce qui était écrit dans l’article 1 d’un arrêté antérieur.
Mots-clés : décret modification législative administratif

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 novembre 2024 > > Art. 1 > >

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1 modifié

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 30 mai 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

T. de Saint Pol