JORF n°0139 du 17 juin 2023

Arrêté du 30 mai 2023

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 2019 fixant le programme d'enseignement scientifique de la classe terminale de la voie générale ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 17 mai 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 19 juillet 2019

Résumé La liste de l'arrêté de 2019 est remplacée par une nouvelle liste dans cet arrêté.

L'annexe de l'arrêté du 19 juillet 2019 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

A créé les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 19 juillet 2019 > > Art. Annexe > >

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Article 2

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Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Les nouvelles règles commencent à la rentrée 2024-2025.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2024-2025.

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Article 3

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Chargement de l'exécution de l'arrêté au directeur général de l'enseignement scolaire

Résumé Le directeur général de l'enseignement scolaire doit appliquer cet arrêté et le rendre public.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 30 mai 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire,

J. Hubac

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 22 juin 2023 sur le site

http://www.education.gouv.fr

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