Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de l'annexe d'un arrêté sur l'éducation
Résumé. L'annexe de l'arrêté du 17 janvier 2019 est remplacée par une nouvelle annexe, qui sera applicable à la rentrée scolaire 2023-2024.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 janvier 2019Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 17 janvier 2019Art. Annexe