Arrêté du 30 mai 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 janvier 2019

Art. Annexe

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Remplacement de l'annexe d'un arrêté sur l'éducation

Résumé. L'annexe de l'arrêté du 17 janvier 2019 est remplacée par une nouvelle annexe, qui sera applicable à la rentrée scolaire 2023-2024.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 janvier 2019Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 17 janvier 2019
Art. Annexe

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