JORF n°0139 du 17 juin 2023

Arrêté du 30 mai 2023

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 2019 modifié fixant le programme d'enseignement scientifique de la classe de première de la voie générale ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 17 mai 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 17 janvier 2019

Résumé Cet arrêté change quelque chose dans un autre document sans dire quoi.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 janvier 2019 > > Art. Annexe > >

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en application de l'arrêté

Résumé Les nouvelles règles commencent à la rentrée scolaire 2023.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2023-2024.

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par le directeur général de l'enseignement scolaire

Résumé Le directeur général de l'enseignement scolaire doit faire en sorte que cet arrêté soit appliqué et publié.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 30 mai 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire,

J. Hubac

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 22 juin 2023 sur le site

http://www.education.gouv.fr

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