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Arrêté du 30 mai 2023

modifiant l'arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement scientifique de la classe de première de la voie générale

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Modification des règles scolaires pour la rentrée 2023

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles pour l'école à partir de la rentrée 2023.

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 2019 modifié fixant le programme d'enseignement scientifique de la classe de première de la voie générale ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 17 mai 2023,

Arrête :

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Remplacement de l'annexe d'un arrêté sur l'éducation

Résumé. L'annexe de l'arrêté du 17 janvier 2019 est remplacée par une nouvelle annexe, qui sera applicable à la rentrée scolaire 2023-2024.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 janvier 2019Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 17 janvier 2019
Art. Annexe

En vigueur depuis le 18 juin 2023

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Entrée en application de l'arrêté

Résumé. Les nouvelles règles commencent à la rentrée scolaire 2023.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2023-2024.

En vigueur depuis le 18 juin 2023

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Exécution de l'arrêté par le directeur général de l'enseignement scolaire

Résumé. Le directeur général de l'enseignement scolaire doit faire en sorte que cet arrêté soit appliqué et publié.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 mai 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire,

J. Hubac

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 22 juin 2023 sur le site http://www.education.gouv.fr .

En vigueur depuis le dimanche 18 juin 2023

Arrêté du 30 mai 2023
Article 1
Article 2
Article 3