Arrêté du 30 mai 2018

Article 1

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Article 1

Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, le cahier des charges du label rouge n° LA 11/98 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".
Ce cahier des charges est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peut être consulté à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-b4d62f28-02e8-4614-98ad-c38a056397a3

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Abrogé27 juillet 2019

Créé le 9 juin 2018 · Abrogé le 27 juillet 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges du label rouge pour le poulet fermier

Résumé. Un nouveau cahier des charges pour le label rouge 'Poulet blanc fermier élevé en plein air' est homologué et publié.

Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, le cahier des charges du label rouge n° LA 11/98 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".
Ce cahier des charges est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peut être consulté à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-b4d62f28-02e8-4614-98ad-c38a056397a3

Historique des versions

En vigueur du samedi 9 juin 2018 au vendredi 26 juillet 2019

Source : Légifrance