A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 février 2014Sct. Section 1 : Organisation de la première année commune aux études de santé adaptéeArrêté du 20 février 2014Sct. Section 2 : Admission en deuxième année des études de santé à l'issue d'une première année commune aux études de santé adaptéeArrêté du 20 février 2014Art. 4 → Version 1
- Arrêté du 20 février 2014Sct. Section 1 : Organisation de la première année commune aux études de santé adaptée, Sct. Section 2 : Admission en deuxième année des études de santé à l'issue d'une première année commune aux études de santé adaptée, Art. 4
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 février 2014Sct. Section 1 : Organisation particulière de la première année commune aux études de santé à compter de l'année universitaire 2015-2016Arrêté du 20 février 2014Sct. Section 2 : Les voies d'admission directe en deuxième année des études médicalesArrêté du 20 février 2014odontologiquesArrêté du 20 février 2014pharmaceutiquesArrêté du 20 février 2014ou maïeutiquesArrêté du 20 février 2014Sct. Section 3 : Dispositions transitoiresArrêté du 20 février 2014Sct. Section 1 : Organisation particulière de la première année commune aux études de santé à compter de l'année universitaire 2018-2019Arrêté du 20 février 2014Sct. Section 2 : Les voies d'admission directe en deuxième année des études médicalesArrêté du 20 février 2014odontologiquesArrêté du 20 février 2014pharmaceutiques ou maïeutiquesArrêté du 20 février 2014Sct. Section 3 : Dispositions transitoires
- Arrêté du 20 février 2014Sct. Section 1 : Organisation particulière de la première année commune aux études de santé à compter de l'année universitaire 2015-2016, Sct. Section 2 : Les voies d'admission directe en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques, ou maïeutiques, Sct. Section 3 : Dispositions transitoires, Sct. Section 1 : Organisation particulière de la première année commune aux études de santé à compter de l'année universitaire 2018-2019, Sct. Section 2 : Les voies d'admission directe en deuxième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou maïeutiques, Sct. Section 3 : Dispositions transitoires
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 février 2014Sct. TITRE III : EXPÉRIMENTATIONS CONCERNANT DE NOUVELLES MODALITÉS D'ADMISSION EN DEUXIÈME OU EN TROISIÈME ANNÉE DES ÉTUDES MÉDICALESArrêté du 20 février 2014ODONTOLOGIQUESArrêté du 20 février 2014PHARMACEUTIQUES OU MAÏEUTIQUESArrêté du 20 février 2014Sct. Chapitre Ier : La première année commune aux études de santé adaptée prévue par le 1° bis de l'article 39 de la loi du 22 juillet 2013 susviséeArrêté du 20 février 2014Art. 4 → Version 1Arrêté du 20 février 2014Art. 5 → Version 1Arrêté du 20 février 2014Art. 6 → Version 1Arrêté du 20 février 2014Art. 7 → Version 1Arrêté du 20 février 2014Art. 8 → Version 1Arrêté du 20 février 2014Sct. Chapitre II : Admission directe en deuxième ou troisième année des études de santé au cours d'un premier cycle universitaire adapté conduisant à un diplôme national de licenceArrêté du 20 février 2014Art. 9 → Version 1Arrêté du 20 février 2014Art. 10 → Version 1Arrêté du 20 février 2014Art. 11 → Version 1Arrêté du 20 février 2014Art. 12 → Version 1Arrêté du 20 février 2014Art. 13 → Version 1Arrêté du 20 février 2014Art. 14 → Version 1Arrêté du 20 février 2014Art. 15 → Version 1Arrêté du 20 février 2014Art. 16 → Version 1Arrêté du 20 février 2014Sct. Chapitre III : Dispositions communes aux expérimentations concernant de nouvelles modalités d'admission en deuxième ou en troisième année des études médicalesArrêté du 20 février 2014odontologiquesArrêté du 20 février 2014pharmaceutiques ou maïeutiques
- Arrêté du 20 février 2014Sct. TITRE III : EXPÉRIMENTATIONS CONCERNANT DE NOUVELLES MODALITÉS D'ADMISSION EN DEUXIÈME OU EN TROISIÈME ANNÉE DES ÉTUDES MÉDICALES, ODONTOLOGIQUES, PHARMACEUTIQUES OU MAÏEUTIQUES, Sct. Chapitre Ier : La première année commune aux études de santé adaptée prévue par le 1° bis de l'article 39 de la loi du 22 juillet 2013 susvisée, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre II : Admission directe en deuxième ou troisième année des études de santé au cours d'un premier cycle universitaire adapté conduisant à un diplôme national de licence, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre III : Dispositions communes aux expérimentations concernant de nouvelles modalités d'admission en deuxième ou en troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou maïeutiques