Abrogé par Arrêté du 28 mai 2018 - art. 6
Créé le 1 juillet 2012
A N N E X E
LISTE DES FASCICULES APPLICABLES
AUX MARCHÉS DE TRAVAUX DE GÉNIE CIVIL
| DÉNOMINATION | TITRE |
|---|---|
| Fascicule 2 | Terrassements généraux |
| Fascicule 4, titre II | Fourniture d'acier et autres métaux. ― Armatures à haute résistance pour les constructions en béton précontraint par pré ou post-tension |
| Fascicule 23 | Fournitures de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées |
| Fascicule 24 | Fourniture de liants bitumineux pour la construction et l'entretien des chaussées |
| Fascicule 25 | Exécution des corps de chaussées |
| Fascicule 26 | Exécution des enduits superficiels d'usure |
| Fascicule 27 | Fabrication et mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés |
| Fascicule 28 | Exécution des chaussées en béton |
| Fascicule 29 | Exécution des revêtements de voiries et espaces publics en produits modulaires |
| Fascicule 31 | Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton |
| Fascicule 32 | Construction de trottoirs |
| Fascicule 34 | Travaux forestiers de boisement |
| Fascicule 35 | Aménagements paysagers. ― Aires de sports et de loisirs en plein air |
| Fascicule 36 | Réseau d'éclairage public. ― Conception et réalisation |
| Fascicule 39 | Travaux d'assainissement et de drainage des terres agricoles |
| Fascicule 56 | Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion |
| Fascicule 62, titre V | Règles techniques de conception et de calcul des fondations d'ouvrages de génie civil |
| Fascicule 64 | Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil |
| Fascicule 65 | Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint |
| Fascicule 66 | Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier |
| Fascicule 67, titre Ier | Etanchéité des ponts routes. ― Support en béton de ciment |
| Fascicule 67, titre III | Etanchéité des ouvrages souterrains |
| Fascicule 68 | Exécution des travaux de fondation des ouvrages de génie civil |
| Fascicule 69 | Travaux en souterrain |
| Fascicule 70 | Ouvrages d'assainissement Titre Ier. ― Réseaux Titre II. ― Ouvrages de recueil, de restitution et de stockage des eaux pluviales |
| Fascicule 71 | Fourniture et pose de conduites d'adduction et de distribution d'eau |
| Fascicule 73 | Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d'eaux |
| Fascicule 74 | Construction des réservoirs en béton |
| Fascicule 75 | Conception et exécution des installations de traitement des eaux destinées à la consommation humaine |
| Fascicule 76 | Travaux de forage pour la recherche et l'exploitation d'eau potable |
| Fascicule 78 | Canalisations et ouvrages de transport et de distribution de chaleur ou de froid |
| Fascicule 81, titre Ier | Construction d'installation de pompage pour le relèvement ou le refoulement des eaux usées domestiques, d'effluents industriels ou d'eaux de ruissellement ou de surface |
| Fascicule 81, titre II | Conception et exécution d'installations d'épuration d'eaux usées |
| Fascicule 82 | Construction d'installations d'incinération avec fours à grille, oscillants ou tournants de déchets ménagers, autres déchets non dangereux et DASRI |
| Fascicule 85 | Construction d'installation de broyage des déchets ménagers |
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