Arrêté du 30 mai 2011

Article 2

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 2 juin 2011

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Publication d'un arrêté sur la prévention de l'obésité

Résumé. Un arrêté du 30 mai 2011 prévoit la publication au Journal officiel pour une campagne de prévention contre l'obésité.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le jeudi 2 juin 2011

Source : Légifrance