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Arrêté du 30 mai 2005

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Article 2

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de ce baccalauréat sont définis aux annexes I a et I b au présent arrêté.

Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel spécialité " maintenance des équipements industriels " sont définies en annexe II a au présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2023

Créé le 2 juin 2005 · Abrogé le 31 décembre 2023

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de ce baccalauréat sont définis aux annexes I a et I b au présent arrêté.

Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel spécialité " maintenance des équipements industriels " sont définies en annexe II a au présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 2005-05-30 annexe I, annexe II

Historique des versions

En vigueur du jeudi 2 juin 2005 au samedi 30 décembre 2023

Source : Légifrance