Abrogé par Arrêté du 22 juillet 2019 - art. 9 (V)
Créé le 2 juin 2005 · Abrogé le 31 décembre 2022
Le référentiel des activités professionnelles, le référentiel de certification ainsi que les unités constitutives de ce baccalauréat sont définis en annexe I au présent arrêté.