JORF n°145 du 24 juin 1990

Article 1-1

Article 1-1

L'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs techniques adjoints hors-classe et chefs de travaux pratiques hors classe du cadre de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers et chefs de travaux hors-classe de l'Ecole centrale des arts et manufactures est fixé, en indices bruts, ainsi qu'il suit :

| Echelons |Indices bruts| |-----------|-------------| |6e échelon | 901 | |5e échelon | 840 | |4e échelon | 773 | |3e échelon | 720 | |2e échelon | 667 | |1er échelon| 587 |


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 1 septembre 1996

Abrogé le mardi 21 avril 1998

L'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs techniques adjoints hors-classe et chefs de travaux pratiques hors classe du cadre de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers et chefs de travaux hors-classe de l'Ecole centrale des arts et manufactures est fixé, en indices bruts, ainsi qu'il suit :

Echelons

Indices bruts

6e échelon

901

5e échelon

840

4e échelon

773

3e échelon

720

2e échelon

667

1er échelon

587