Arrêté du 30 mai 1990

Article 1-1

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Article 1-1

L'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs techniques adjoints hors-classe et chefs de travaux pratiques hors classe du cadre de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers et chefs de travaux hors-classe de l'Ecole centrale des arts et manufactures est fixé, en indices bruts, ainsi qu'il suit :

Echelons

Indices bruts

6e échelon

901

5e échelon

840

4e échelon

773

3e échelon

720

2e échelon

667

1er échelon

587

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Abrogé21 avril 1998

Créé le 1 septembre 1996 · Abrogé le 21 avril 1998

L'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs techniques adjoints hors-classe et chefs de travaux pratiques hors classe du cadre de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers et chefs de travaux hors-classe de l'Ecole centrale des arts et manufactures est fixé, en indices bruts, ainsi qu'il suit :

Echelons

Indices bruts

6e échelon

901

5e échelon

840

4e échelon

773

3e échelon

720

2e échelon

667

1er échelon

587

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 21 avril 1998

En vigueur du dimanche 1 septembre 1996 au lundi 20 avril 1998

Source : Légifrance