Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes liés à des neurostimulateurs
Résumé Les codes 3441414 et 3431947 pour des dispositifs médicaux sont retirés de la liste.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |--------------------------------|----------------|-----------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 4|3441414, 3431947|Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable|
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