Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des emplois de militaires commissionnés
Résumé Les emplois de militaires commissionnés sont listés dans l'annexe.
La liste des emplois de militaires commissionnés prévue à l'article 1er du décret du 12 septembre 2008 susvisé est fixée en annexe.
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